{"id":429,"date":"2019-10-21T14:56:12","date_gmt":"2019-10-21T14:56:12","guid":{"rendered":"https:\/\/fincley.com\/old2023\/?p=429"},"modified":"2021-04-16T09:59:24","modified_gmt":"2021-04-16T09:59:24","slug":"panorama-des-solutions-de-mutualisation-du-kyc-1-les-promesses-de-la-blockchain","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/fincley.com\/old2023\/panorama-des-solutions-de-mutualisation-du-kyc-1-les-promesses-de-la-blockchain\/","title":{"rendered":" PANORAMA DES SOLUTIONS DE MUTUALISATION DU KYC : 1 – Les promesses de la blockchain <\/strong>"},"content":{"rendered":"
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L\u2019obligation faite aux \u00e9tablissements financiers de r\u00e9aliser un contr\u00f4le pouss\u00e9 de connaissance de ses clients (le \u00ab\u00a0KYC1<\/sup>\u00bb) se durcit apr\u00e8s chaque nouvelle r\u00e9glementation et engendre des d\u00e9lais croissants \u00e0 l\u2019entr\u00e9e en relation pour les clients, et des co\u00fbts suppl\u00e9mentaires pour les banques. La pression exerc\u00e9e par l\u2019Autorit\u00e9 de Contr\u00f4le Prudentiel et de R\u00e9solution (ACPR) en ce qui concerne la lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme (LCB-FT) oblige les banques \u00e0 y apporter une attention particuli\u00e8re. En effet, sur les quinze d\u00e9cisions contentieuses rendues par le r\u00e9gulateur depuis janvier 2018, treize concernent un manquement aux obligations en mati\u00e8re de LCB-FT. Les \u00e9tablissements financiers cherchent alors \u00e0 tirer parti des innovations technologiques afin de les aider \u00e0 se mettre en conformit\u00e9 avec les diff\u00e9rentes r\u00e9glementations.<\/p>\n

Les tenants de la blockchain, au premier chef les \u00e9diteurs de logiciels, cherchent \u00e0 int\u00e9grer au maximum cette technologie dans les usages des banques, notamment au sein du processus KYC. Si elle pr\u00e9sente des atouts ind\u00e9niables, la technologie blockchain poss\u00e8de certains inconv\u00e9nients qui ont pouss\u00e9 les acteurs financiers \u00e0 se tourner vers d\u2019autres solutions.<\/p>\n<\/div>

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Les apports de la blockchain dans le cadre du KYC<\/b><\/h3>\n<\/div>
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\u00ab Une blockchain constitue une base de donn\u00e9es qui contient l\u2019historique de tous les \u00e9changes effectu\u00e9s entre ses utilisateurs depuis sa cr\u00e9ation. Cette base de donn\u00e9es est s\u00e9curis\u00e9e et distribu\u00e9e : elle est partag\u00e9e par ses diff\u00e9rents utilisateurs, sans interm\u00e9diaire, ce qui permet \u00e0 chacun de v\u00e9rifier la validit\u00e9 de la cha\u00eene \u00bb2<\/sup>.<\/p>\n

Pour les \u00e9quipes de conformit\u00e9, la d\u00e9centralisation des informations et documentation en rapport avec le client aurait pour avantage d\u2019am\u00e9liorer nettement le processus d\u2019entr\u00e9e en relation avec les clients. Aujourd\u2019hui, une entreprise qui souhaite rentrer en relation avec plusieurs filiales d\u2019un m\u00eame groupe bancaire (en France pour sa banque du quotidien et ses op\u00e9rations de factoring, \u00e0 Londres pour son Forex, ou hors zone euro pour encaisser ses paiements en devises\u2026) doit fournir l\u2019ensemble de sa documentation aux diff\u00e9rentes entit\u00e9s concern\u00e9es. Avec la blockchain, la documentation resterait sous le contr\u00f4le du client.<\/p>\n

Fort de cet atout qui simplifie grandement les d\u00e9marches d\u2019entr\u00e9e en relation pour le client, de nombreux projets ont \u00e9t\u00e9 lanc\u00e9s par les \u00e9tablissements bancaires afin d\u2019am\u00e9liorer leur processus KYC. C\u2019est le cas notamment du Cr\u00e9dit Mutuel Ark\u00e9a. En collaboration avec IBM, le groupe a test\u00e9 d\u00e8s 2017 l\u2019utilisation d\u2019une blockchain priv\u00e9e pour le stockage des dossiers KYC des clients3<\/sup>. L\u2019objectif affich\u00e9 \u00e9tait de permettre le partage imm\u00e9diat et s\u00e9curis\u00e9 d\u2019un dossier KYC tra\u00e7able, lorsqu\u2019un client d\u2019une entit\u00e9 du groupe Arkea souhaite souscrire un produit d\u2019une autre entit\u00e9, et ainsi \u00e9viter les diligences client en doublon et favoriser le cross-selling. Le groupe avait pour ambition de \u00ab construire un syst\u00e8me unique pour toutes les banques en France et en Europe \u00bb4<\/sup>. Toutefois, aujourd\u2019hui, aucune solution s\u2019appuyant sur la seule Blockchain n\u2019a v\u00e9ritablement \u00e9merg\u00e9 en tant que solution de Place.<\/p>\n<\/div>

\u00ab\u00a0La mutualisation\u00a0\u00a0<\/i><\/b>du KYC\u00a0 n\u00e9cessite l\u2019intervention d\u2019un tiers pour assurer la gouvernance et la qualit\u00e9 des donn\u00e9es,\u00a0<\/i><\/b><\/span>ce qui limite grandement les b\u00e9n\u00e9fices de la blockchain\u00a0\u00bb<\/i><\/b><\/span><\/h2>\n<\/div>

Les inconv\u00e9nients bloquant l\u2019avanc\u00e9e de la blockchain dans le KYC<\/b><\/h3>\n<\/div>

Quels sont les freins qui emp\u00eachent de faire de la blockchain la solution id\u00e9ale \u00e0 la transformation du processus KYC\u00a0? L\u2019un d\u2019entre eux est l\u2019ouverture des syst\u00e8mes d\u2019information. De nombreux hacks et vols importants de cryptomonnaies, monnaies utilisant la technologie blockchain, ont \u00e9t\u00e9 signal\u00e9s en 20195<\/sup>. Or on sait les banques tr\u00e8s peu enclines \u00e0 prendre des risques avec la s\u00e9curit\u00e9 des donn\u00e9es de leurs clients.<\/p>\n

L\u2019autre interrogation qui entoure l\u2019utilisation de la blockchain pour le KYC est le contr\u00f4le de la qualit\u00e9. Si la blockchain permet le partage de documents et d\u2019information tout en garantissant leur authenticit\u00e9, elle ne permet pas, en revanche, de s\u2019assurer que les informations sont maintenues \u00e0 jour. En cas de donn\u00e9es erron\u00e9es, c\u2019est r\u00e9glementairement la responsabilit\u00e9 de l\u2019institution financi\u00e8re qui est mise en cause. De ce fait, les banques devront soit v\u00e9rifier elles-m\u00eames que les informations mises \u00e0 disposition par les clients sont conformes, soit acqu\u00e9rir une assurance suffisante \u00e0 partir d\u2019un dispositif de contr\u00f4le mutualis\u00e9. Compte tenu des disparit\u00e9s dans les informations et documents demand\u00e9s, les donn\u00e9es mises \u00e0 disposition par le client pourraient convenir \u00e0 certains \u00e9tablissements bancaires mais pas \u00e0 d\u2019autres. Une standardisation des informations et de la documentation est n\u00e9cessaire afin de b\u00e9n\u00e9ficier pleinement de la blockchain dans le cadre du KYC. Toutes ces questions de gouvernance, contr\u00f4le, standardisation doivent \u00eatre arbitr\u00e9es entre tous les participants au syst\u00e8me de partage KYC\u00a0: la technologie, qu\u2019il s\u2019agisse de blockchain ou de toute autre solution, n\u2019aborde pas ces probl\u00e9matiques.<\/p>\n

Enfin, l\u2019int\u00e9r\u00eat principal de la blockchain est d\u2019offrir une plus grande fluidit\u00e9 et rapidit\u00e9 dans les transactions par la suppression de certains interm\u00e9diaires. Or, la mutualisation du KYC\u00a0 n\u00e9cessite l\u2019intervention d\u2019un tiers pour assurer la gouvernance et la qualit\u00e9 des donn\u00e9es, ce qui limite grandement les b\u00e9n\u00e9fices de la blockchain.<\/p>\n

La mutualisation d\u2019une partie des diligences KYC, en particulier la collecte des donn\u00e9es client, est une option privil\u00e9gi\u00e9e par les banques pour r\u00e9pondre aux exigences de KYC de la mani\u00e8re la plus efficiente possible, nous le verrons dans les articles suivants via les nombreuses initiatives de Place. Mais ce type d\u2019initiatives suppose un important travail d\u2019alignement entre les participants. La blockchain, en tant que technologie, n\u2019offre pas de r\u00e9ponse \u00e0 ces sujets. Nous passerons en revue dans les articles suivants les diff\u00e9rentes initiatives lanc\u00e9es par la Place, dont certaines, minoritaires, exploitent la technologie blockchain, mais qui s\u2019attachent surtout \u00e0 r\u00e9soudre les probl\u00e9matiques de mutualisation et de gouvernance.<\/p>\n<\/div>

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Guillaume Soubelet
\nAssoci\u00e9 de Fincley Consulting
\nguillaume.soubelet@fincley.com\/old2023<\/p>\n<\/div>

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Cyril Colotroc
\nConsultant Fincley Consulting
\ncyril.colotroc@fincley.com\/old2023<\/p>\n<\/div>

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1. \u00ab\u00a0Know Your Customer\u00a0\u00bb<\/h6>\n
2. https:\/\/blockchainfrance.net\/decouvrir-la-blockchain\/c-est-quoi-la-blockchain\/<\/h6>\n
3. https:\/\/www.arkea.com\/banque\/assurance\/credit\/upload\/docs\/application\/pdf\/2016-06\/ibm_credit_mutuel_arkea_pioneer_the_use_of_blockchain_to_manage_customer_identity_press-release-30062016.pdf<\/h6>\n
4. McDonald Clare. Le Cr\u00e9dit Mutuel Arkea identifie ses clients avec la Blockchain. Mise \u00e0 jour en janvier 2017. [En ligne]. https:\/\/www.lemagit.fr\/etude\/Le-Credit-Mutuel-Arkea-identifie-ses-clients-avec-la-Blockchain.<\/h6>\n
5. Depuis le premier semestre 2019, 3,8 milliards d\u2019euros en diverses cryptomonnaies ont \u00e9t\u00e9 d\u00e9rob\u00e9s\u00a0: https:\/\/ciphertrace.com\/wp-content\/uploads\/2019\/08\/CipherTrace-Cryptocurrency-Anti-Money-Laundering-Report-2019-Q2-1.pdf<\/h6>\n<\/div>
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