{"id":448,"date":"2019-12-01T21:11:25","date_gmt":"2019-12-01T21:11:25","guid":{"rendered":"https:\/\/fincley.com\/old2023\/?p=448"},"modified":"2021-04-16T10:01:47","modified_gmt":"2021-04-16T10:01:47","slug":"panorama-des-solutions-de-mutualisation-du-kyc-4-les-solutions-developpees-par-les-consortiums-bancaires-des-approches-tres-differentes-des-fortunes-diverses","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/fincley.com\/old2023\/panorama-des-solutions-de-mutualisation-du-kyc-4-les-solutions-developpees-par-les-consortiums-bancaires-des-approches-tres-differentes-des-fortunes-diverses\/","title":{"rendered":" PANORAMA DES SOLUTIONS DE MUTUALISATION DU KYC : 4 \u2013 Les solutions d\u00e9velopp\u00e9es par les consortiums bancaires : des approches tr\u00e8s diff\u00e9rentes, des fortunes diverses <\/strong>"},"content":{"rendered":"
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\u00ab\u00a0Clipeum, initi\u00e9e par la Soci\u00e9t\u00e9 G\u00e9n\u00e9rale, place sa communication au niveau de l\u2019exp\u00e9rience client simplifi\u00e9e qu\u2019elle permettra de d\u00e9livrer. Le Nordic KYC Utility vise davantage la standardisation de la documentation au niveau r\u00e9gional.\u00a0\u00bb<\/em><\/strong><\/span><\/h2>\n<\/div>
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Nous avons vu dans les articles pr\u00e9c\u00e9dents les diff\u00e9rents types d\u2019acteurs qui ont tent\u00e9 depuis la fin des ann\u00e9es 2000 de se positionner comme solution de r\u00e9f\u00e9rence pour la mutualisation des donn\u00e9es et de la documentation KYC. Tous ces acteurs sont externes au cercle ferm\u00e9 des \u00ab\u00a0assujettis aux obligations de lutte anti-blanchiment\u00a0\u00bb (et donc aux obligations de KYC) que sont les banques et autres institutions financi\u00e8res, m\u00eame si certains comme SWIFT en sont tr\u00e8s proches, en tant que coop\u00e9rative d\u00e9tenue par des banques. N\u00e9anmoins, l\u2019id\u00e9e est apparue que ces projets de mutualisation pourraient \u00eatre trait\u00e9s plus efficacement en mettant autour de la table directement les assujettis eux-m\u00eames, sans interm\u00e9diaire\u00a0: c\u2019est ainsi que se sont cr\u00e9\u00e9s un certain nombre de consortiums bancaires d\u00e9di\u00e9s \u00e0 la mise en \u0153uvre d\u2019une solution mutualis\u00e9e.<\/p>\n

Nous passons en revue dans cet article plusieurs de ces initiatives. La premi\u00e8re, Clipeum, initi\u00e9e par la Soci\u00e9t\u00e9 G\u00e9n\u00e9rale \u00e0 l\u2019issue d\u2019un parcours \u00ab\u00a0intrapreneurial\u00a0\u00bb, place sa communication au niveau de l\u2019exp\u00e9rience client simplifi\u00e9e qu\u2019elle permettra de d\u00e9livrer. La seconde, Nordic KYC Utility, vise davantage la standardisation de la documentation au niveau r\u00e9gional. Enfin, une solution sponsoris\u00e9e par le r\u00e9gulateur singapourien a, elle, \u00e9t\u00e9 abandonn\u00e9e.<\/p>\n<\/div>

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Un consortium fran\u00e7ais initi\u00e9 par la Soci\u00e9t\u00e9 G\u00e9n\u00e9rale\u00a0: Clipeum<\/strong><\/h3>\n

C\u2019est dans le cadre d\u2019un programme d\u2019entrepreneuriat interne de la Soci\u00e9t\u00e9 G\u00e9n\u00e9rale qu\u2019un projet visant \u00e0 simplifier les t\u00e2ches de v\u00e9rification d\u2019identit\u00e9 a \u00e9t\u00e9 d\u00e9velopp\u00e9. Baptis\u00e9e \u00ab\u00a0Clipeum\u00a0\u00bb, la solution consiste essentiellement en un coffre-fort num\u00e9rique dans lequel les clients viendront d\u00e9poser les donn\u00e9es et la documentation requises, et o\u00f9 les institutions financi\u00e8res viendront piocher selon leurs besoins. L\u2019accent est mis sur le contr\u00f4le total accord\u00e9 au client sur l\u2019acc\u00e8s \u00e0 ses donn\u00e9es par les diff\u00e9rentes institutions participantes, ainsi que sur la piste d\u2019audit qui permettra d\u2019assurer la tra\u00e7abilit\u00e9 des documents.<\/p>\n

En revanche, la solution fait le choix de ne pas traiter le sujet de la standardisation des documents. Les clients multi-bancaris\u00e9s disposeront donc d\u2019une interface unique pour fournir leur documentation, mais cela ne les emp\u00eachera pas de devoir fournir plusieurs fois des documents comme les auto-certifications FATCA ou les d\u00e9clarations sur les sanctions et embargos, souvent proches mais attendus par chaque institution selon leur propre formulaire.<\/p>\n

Si la communication du consortium insiste sur les possibilit\u00e9s qu\u2019offre l\u2019outil d\u2019instaurer un \u00ab\u00a0passporting<\/em>\u00a0\u00bb du client entre diff\u00e9rentes institutions participantes, il faut bien noter que l\u2019absence de standardisation contraint ce passporting<\/em> \u00e0 rester interne \u00e0 chaque groupe participant, et encore \u00e0 la condition que les normes et leur traduction op\u00e9rationnelle dans le groupe soient bien harmonis\u00e9es.<\/p>\n

L\u2019absence d\u2019interm\u00e9diaire renvoie chacun \u00e0 ses responsabilit\u00e9s\u00a0: au client de maintenir \u00e0 jour ses donn\u00e9es, \u00e0 chaque institution de r\u00e9aliser ses propres contr\u00f4les de validit\u00e9 sur les informations et documents fournis. Chaque institution devra \u00e9galement se pencher sur l\u2019int\u00e9gration de ce syst\u00e8me de coffre-fort avec ses propres syst\u00e8mes de gestion du KYC, ou \u00e0 d\u00e9faut, op\u00e9rer un transfert manuel de l\u2019un vers l\u2019autre.<\/p>\n

Ces diff\u00e9rents \u00e9l\u00e9ments limitent significativement le caract\u00e8re de \u00ab\u00a0mutualisation du KYC\u00a0\u00bb que comporte le projet Clipeum, m\u00eame si l\u2019interface client unique interbancaire constitue un argument int\u00e9ressant. Dans le m\u00eame temps, certains \u00e9tablissements rest\u00e9s en dehors du consortium ont d\u00e9velopp\u00e9 leur propre interface client de collecte de la documentation KYC. Chez BNP Paribas, l\u2019application s\u2019appelle \u00ab\u00a0Welcome\u00a0\u00bb. Disponible pour les clients entreprises du r\u00e9seau fran\u00e7ais depuis quelques mois, elle pr\u00e9sente l\u2019avantage pour la banque de guider pr\u00e9cis\u00e9ment le client \u00e0 chaque \u00e9tape de la collecte, r\u00e9duisant ainsi les risques de devoir retourner vers lui pour une information incompl\u00e8te ou un formulaire non valide.<\/p>\n

Au passage, il est int\u00e9ressant de noter que le projet Clipeum s\u2019appuie sur la technologie blockchain. Loin de l\u2019engouement g\u00e9n\u00e9ral constat\u00e9 il y a quelques ann\u00e9es, la communication de la Soci\u00e9t\u00e9 G\u00e9n\u00e9rale, chef de file du consortium, est aujourd\u2019hui tr\u00e8s prudente par rapport aux gains \u00e0 attendre de la blockchain en termes de co\u00fbts sur un tel cas d\u2019usage[1]<\/a>\u00a0: par rapport \u00e0 une division par 10 qui a pu \u00eatre \u00e9voqu\u00e9e au d\u00e9but, les gains sont d\u00e9sormais ramen\u00e9s dans une fourchette de 25% \u00e0 50%.<\/p>\n

Dans les pays scandinaves, une autre approche du consortium bancaire s\u2019est d\u00e9velopp\u00e9e sur ce sujet, en mettant cette fois-ci l\u2019accent sur la standardisation des donn\u00e9es KYC.<\/p>\n

Le d\u00e9veloppement d\u2019une solution r\u00e9gionale\u00a0: le Nordic KYC Utility<\/strong><\/h3>\n

Alors que plusieurs outils \u00e9taient disponibles sur le march\u00e9, six banques nordiques (Danske Bank A\/S, DNB Bank ASA, Nordea Bank Abp, Skandinaviska Enskilda Banken AB, Svenska Handelsbanken AB and Swedbank AB) ont d\u00e9velopp\u00e9 par le biais d\u2019une joint-venture, un nouvel outil de gestion des donn\u00e9es KYC.<\/p>\n

Contrairement \u00e0 la solution KYC Registry de SWIFT, le Nordic KYC Utility a une vis\u00e9e r\u00e9gionale. L\u2019objectif derri\u00e8re cette limite g\u00e9ographique \u00e9tait de parvenir \u00e0 mise en commun du processus d\u2019entr\u00e9e en relation afin que l\u2019outil soit pleinement utilisable par les six banques nordiques. Initialement pr\u00e9vu pour la fin 2018, le lancement de Nordic KYC Utility a \u00e9t\u00e9 d\u00e9cal\u00e9 afin de standardiser au maximum les donn\u00e9es, la documentation n\u00e9cessaire et les v\u00e9rifications pr\u00e9alables. Si les v\u00e9rifications et contr\u00f4les sont r\u00e9alis\u00e9s par la plateforme en concordance avec les standards fix\u00e9s par les banques nordiques, ces derni\u00e8res restent responsables des informations obtenues en tant \u00ab\u00a0qu\u2019assujetties\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Son lancement est finalement pr\u00e9vu pour 2020 apr\u00e8s avoir obtenu le feu de la Commission europ\u00e9enne. L\u2019offre visera principalement les grandes et les moyennes entreprises de la r\u00e9gion nordique.<\/p>\n

D\u00e9j\u00e0 des abandons de projet\u00a0: l\u2019exemple de Singapour<\/strong><\/h3>\n

Toutefois, la pr\u00e9sence directe d\u2019institutions financi\u00e8res (et m\u00eame du superviseur) dans une initiative de mutualisation de KYC ne garantit pour autant son succ\u00e8s. C\u2019est le cas du KYC Utility de Singapour. Le projet, sponsoris\u00e9 par l\u2019autorit\u00e9 de r\u00e9gulation nationale (Monetary Authority of Singapore), a \u00e9t\u00e9 stopp\u00e9 en raison des co\u00fbts engendr\u00e9s par l\u2019outil, lui aussi bas\u00e9 sur la blockchain. L\u2019autorit\u00e9 estimait, d\u2019une part, que les co\u00fbts d\u2019utilisation de l\u2019outil seraient sup\u00e9rieurs aux \u00e9conomies esp\u00e9r\u00e9es et, d\u2019autre part, que le co\u00fbt de l\u2019int\u00e9gration de l\u2019outil \u00e9tait trop variable en fonction des syst\u00e8mes d\u2019information \u00e0 interfacer. Voil\u00e0 donc mati\u00e8re \u00e0 r\u00e9flexion pour les prochaines plateformes qui, partant des m\u00eames hypoth\u00e8ses, cherchent \u00e0 rendre le m\u00eame service\u2026<\/a><\/p>\n<\/div>

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Guillaume Soubelet
\nAssoci\u00e9 de Fincley Consulting
\nguillaume.soubelet@fincley.com\/old2023<\/p>\n<\/div>

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Cyril Colotroc
\nConsultant Fincley Consulting
\ncyril.colotroc@fincley.com\/old2023<\/p>\n<\/div>

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[1]<\/a> https:\/\/sibos.societegenerale.com\/en\/expert-views\/actus\/news\/unfulfilled-promise-blockchain\/<\/a><\/span><\/h6>\n<\/div>
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